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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIBA SANTE ANIMALE
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SOLUVIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUVIT
CIBA SANTE ANIMALE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1289775
Date de dépôt :
15/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2004

Présentation de la marque SOLUVIT

Déposée le 15 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) CIBA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIBA SANTE ANIMALE domicilié(e) 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2037194) - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 350 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2037194) - France.

La marque SOLUVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1289775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUVIT est expirée depuis le 15 novembre 2004.

CIBA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : OVIGAL , SEPTISOL , PIMAKANA , KANASULFAM , MATERNYL , AURICAINE , NUTRIFLUID , ACTIFLORE , ADOC


CIBA SANTE ANIMALE, société anonyme - 8, rue Lionel Terray, 92500 RUEIL-MALMAISON (dossier no 2037194) - France - SIREN 417350386


APPLIMA S.A. - (dossier no 2037194) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-15

Renouvellement sans limitation le 26 août 1994 n°2037194 - Publication au BOPI 1994-08-26

Inscription le 16 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238739 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°168420 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 17 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168419 - Publication au BOPI 1994-01-17

Inscription le 17 janvier 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°168418 - Publication au BOPI 1994-01-17

Produits vétérinaires, pharmaceutiques. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.